Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WASHLET
TOTO LTD., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3981416
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2023
WASHLET de TOTO LTD

Présentation de la marque WASHLET

Déposée le 8 février 2013 par la société étrangère TOTO LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WASHLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la société étrangère TOTO LTD domicilié(e) No. 1-1, Nakashima 2-chome, Kokurakita-ku, Kitakyushu-shi - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque WASHLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WASHLET est expirée depuis le 8 février 2023.

TOTO LTD a également déposé les autres marques suivantes : TOTO , TOTO , washlét , J-MAX , AQUA ELECTRONICS , ZOE , NEOREST , H HYDROTECT , TOTO , NEOREST


TOTO LTD., Société de droit japonais - No. 1-1, Nakashima 2-chome, Kokurakita-ku, Kitakyushu-shi - Japon


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; mouchoirs humidifiés ; papier hygiénique humidifié ; serviettes démaquillantes humidifiées en papier.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; bavoirs en papier ; essuie-mains hygiéniques en papier ; serviettes en papier ; serviettes de table en papier ; essuie-mains en papier ; mouchoirs en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; nappes en papier ; papier hygiénique ; buvards, papier.